Politique de confidentialité

ARTICLE 1 : CGV & DONNÉES PERSONNELLES

1.1 La Société procède avec votre accord à la collecte de données personnelles vous concernant, telles que visées à l’article 4.2.

La société s’engage à réaliser la collecte et le traitement de ses données personnelles conformément aux dispositions du règlement (UE) 2016/679 Du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données).

Conformément à ce règlement, la société vous informe :

a) de l’identité et les coordonnées du responsable du traitement :

La société JSP « Plus qu’un Bijou, une Histoire » immatriculée à la chambre des métiers de Foix sous le numéro siret 80107713200042, dont le siège social est situé 16, rue Maréchal-Joffre,09300 Lavelanet. Téléphone : 06 85 04 69 51 ; adresse e-mail : julie@jspcrea.com, Prise en la personne de son représentant légal, Mme Julie SÉGUÉLAS PIQUEMAL en sa qualité de gérante.

b) Des finalités du traitement auxquelles sont exclusivement destinées ces données personnelles :

Les données personnelles transmises sont avant tout nécessaires à l’exécution et au traitement des commandes que vous souhaitez passer sur le site, à l’accès et utilisation du site par vos soins, à la gestion du fonctionnement et optimisation du site, vérification, identification et authentification des données transmises au par vos soins.

Les données personnelles que vous nous transmettez pour la création d’un compte client vous permettre par ailleurs de faciliter vos commandes ultérieur et de suivre vos commandes en cours.

Elles peuvent enfin être collectées par les besoins de la transmission de « nouvelle lettre », lors ce que vous choisissez de souscrire à ce service lors de la création de votre compte ou à tout moment sur votre compte.

Elles sont enfin collectées par la société avec votre accord expresse si vous choisissez de cliquer sur la case dédié à cet effet, dans le but de diffuser ses offres commerciales,

c) Des destinataires des données personnelles recueillis par la société :

Ces données personnelles ne pourront être partagé avec des sociétés tierce que dans les cas suivants :

⁃ Comme vous utiliser les services de paiement, pour la mise en œuvre de ses services, le site est un relation avec des sociétés bancaire et financier tiers ça avec lesquels elle a passé des contrats ;
⁃ Quand la société recours aux services de prestataire pour fournir l’assistante utilisateurs, La publicité et les services de paiement. Ses prestataires dispose d’un accès limité à vous donner, dans le cadre de l’exécution de ses prestations et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec la réglementation applicable ;
⁃ Si la loi l’exige, la société peut effectuer la transmission des données pour donner suite aux réclamations présenter contre la société et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
⁃ Si la société est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure collective, elle pourra être amené à céder ou partager toutes ou partie de ses actifs, Y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs serai informé avant que les données à caractère personnel ne soit transféré à une tierce partie.

d) De la durée de conservation des données personnelles :

Ces informations sont conservés dans la limite légale autorisé : cette durée varie selon la nature et les circonstances dans lesquelles elle nous ont été communiquées.

Vous déclarez et garantissez expressément à ce que la société procède à la collecte et au traitement des données personnelles dans les conditions visées à l’article 4.2.

1.2 Vous disposez d’un droit d’accès aux données personnelles vous concernant, ainsi qu’un droit de rectification ou d’effacement de ses données, le droit d’un obtenir une limitation de traitement, du droit de vous opposer au traitement de ses données ainsi que le droit à la portabilité de ses données.

Vous pouvez exercice et droit en écrivant à l’adresse : JSP, 16 Rue maréchal-joffre,09300 LAVELANET, France ou par e-mail à l’adresse : julie@jspcrea.com

Vous ne pouvez toutefois exercer votre droit à effacement ou un refus de traitement ça agissant de données personnelles transmise pour les besoins de l’exécution du contrat et/ou pour respecter les obligations réglementaires et légal de la société, notamment en matière d’archivage.

1.3 pour les besoins de ses activités et services et notamment à fin de faciliter leur bon fonctionnement, le site utilise un système de « cookies ». Vous devez accepter le dépôt de cookies en validant le bouton prévu à cet effet sur le bandeau du site vous spécifier les finalités des cookies utilisés et la possibilité de vous y opposer. C’est cookies peuvent contenir des données relatives à votre identification et à votre navigation sur le site. Il vous est précisé que vous pouvez bloquer ou supprimer ces cookies.

Pour Mozilla Firefox :
• Choisissez le menu « outil » puis « options »,
• Cliquez sur l‘icône « vie privée »,
• Repérez le menu « cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer :
• Choisissez le menu « Outils » (ou « Tolls »), puis «Option Internet », ou («Internet Option»),
• Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « confidentiality »),
• Sélectionnez le niveau souhaitée à l’aide du curseur.

Pour Google Chrome :
• Cliquez sur l’icône « clé à molette » dans la barre d’outils du navigateur,
• Choisissez le menu « option » puis cliquer sur « options avancée »,
• Cliquez sur « Paramètres de compte » tenu dans la section « Confidentialité »,
• Cliquez sur l’onglet « cookies »et sélectionner les options qui vous conviennent.

ARTICLE 2 : CGV & DONNÉES PERSONNELLES

2.1 Qualité de consommateur.
En acceptant les CGV, vous déclarer vous partez acquéreur des bijoux à des fins strictement personnel et en tout état de cause sans relation direct ou un direct avec votre activité professionnelle (c’est-à-dire à des fins autres Coco Mersal, industriel, artisanale, ou libérale), cette déclaration étant une condition essentielle et terminant du consentement de la société à votre utilisation du site comme à la vente permise par ce dernier. En conséquence, dans le cas où cette déclaration ça verrerie Héronnais ou mensongère, la société se réserve la possibilité d’annuler de plein droit votre commande et de conserver le prix payé à titre de pénalité provisionnel, sans préjudice de toute réparation complémentaire à laquelle la société pourrait prétendre.

2.2 Accès au site.
Les coûts liés à l’utilisation d’Internet lors de votre utilisation du site sont à votre charge, au tarif et conditions pratiqués par votre fournisseur d’accès à Internet et vous demeurer en toutes circonstances seul responsable de tout matériel et de son usage vous permettant d’accéder au site.

2.3 Non validité partielle.
Si une ou plusieurs stipulation des CGV sont tenus pour non valide ou déclarées nulles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulation garderont toutes leurs forces et leur portée, sauf si la ou les stipulations non valides présentaient un caractère substantiel et que leur disparition remet en cause l’équilibre contractuel. Le cas échéant, les parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus quant à son contenu de la clause initialement arrêtée.

2.4 Non renonciation.
Il est entendu que toute tolérance ou renonciation d’une des parties dans l’application de tout ou partie des engagements prévu aussi GV, quelqu’un né pu être La fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des CG V, ni générer un droit quelconque.

2.5 Droit applicable et juridiction compétente.
La loi applicable aussi CGV est la loi française. En cas de difficulté survenant à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution des présentes CGV, et de la commande ou de la livraison des bijoux vendu sur le site, nous vous invitons à nous adresser toute demande en vue d’une résolution amiable, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : JSP, 16 Rue maréchal-joffre,09300 LAVELANET, France. Nous nous engageons à vous répondre dans un délai de 15 jours jours. À défaut d’un accord satisfaisant, vous disposez de la faculté de saisir gratuitement un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui vous opposerait à la société.

2.6 Modification.
À compter de leur entrée en vigueur, les CGV ne pourrai être modifié que par un écrit signé par les deux parties. Elle représente l’intégralité des engagements existant entre les parties. Elle remplace et annule tout engagement oral ou écrit intérieur relatif à l’objet des présentes.

2.7 Consersations des CGV.
Pendant 10 ans à compter de la confirmation de votre commande, et dès lors que son prix est supérieur à 120 €, la société assure la conservation des CGV. Et de toutes les informations commerciales vous ayant été communiqué avant comme après votre commande. Vous pouvez obtenir une copie de ce document en adressant votre demande JSP, 16 Rue maréchal-joffre,09300 LAVELANET, France. L’expédition de ces informations donne lieu à une facturation à l’acte, ou prix unitaire de 10 % du prix de la commande.

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